Règles de l’air et procédures de contrôle de la circulation aérienne


  • Conditions de survol du territoire d'un état contractant

  • Connaître la notion de charge utile

  • Connaître les différents termes en rapport avec la masse

  • Connaître ses objectifs et sa composition

  • Savoir que la masse de la charge utile doit être limitée pour des raisons de contraintes structurales

  • Connaître l'influence de la masse sur les performances

  • Connaître les causes et conséquences d'un mauvais positionnement de la charge utile afin d'éviter toute perte de maniabilité

  • Connaître les différentes classes d'espaces aériens


  • Connaître la hauteur minimale de vol en aviation habitée sauf dans le cadre d'opérations spécifiques

  • Savoir que dans certains cas, en aviation habitée, des vols peuvent se faire en dessous de 500 pieds

  • Connaître l'existence, dans l'ENR 5.2 du Manuel d’Information Aéronautique Militaire (MIAM), des zones dans lesquelles les pilotes d'aéronefs militaires peuvent s'entraîner à très basse altitude et à grande vitesse sans pouvoir assurer l'anticollision

  • Connaître et savoir utiliser la documentation aéronautique dans laquelle se trouvent les informations publiées concernant les zones dangereuses, interdites, réglementées et les espaces aériens contrôlés
  • Connaître et savoir utiliser la documentation aéronautique apportant des modifications temporaires
  • Savoir où trouver l'information aéronautique.
  • Connaître les préavis avec lesquels sont diffusées les informations aéronautiques

  • Acheminement des données et informations aéronautiques nécessaires au trafic aérien

  • Connaître les structures d'un terrain d'aviation

  • Prendre en considération les facteurs pouvant impacter la vision du télépilote

  • Connaître les structures d'un terrain d'aviation

  • Savoir déterminer une possible influence d'une intoxication sur la performance

Test chapo

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Connaître les différentes phases amenant à une prise de décision

  • Déterminer le risque d'apparition d'erreur face à un danger

  • Communication : verbale et non verbale

Test chapo

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Notions de base

  • Connaître les phases d'alerte, d'urgence, le service en charge des opérations

  • Savoir qu'une déclaration d'activité annuelle doit être envoyée à l'Autorité

  • Prendre conscience que le retour d'expérience est indispensable à la mise en application et au suivi d'actions correctives

  • Définir et mettre en oeuvre un système de gestion de la sécurité (SGS). Description et identification des dangers et de leurs impacts sur la gestion des risques associés

  • Savoir qu'un compte rendu sur un événement, qui aurait pu mettre en cause la sécurité des tiers, est obligatoire

  • Définir l'objectif du dossier technique et les opérations pour lesquelles une attestation de conception est exigée

  • Définir leurs objectifs (arrêté conception, & 2.2.3)

  • Connaître les principales différences entre aéromodélisme et activités particulières, notamment les privilèges et les conditions en rapport avec l'activité

  • Lister les documents qu'un télépilote doit présenter au cours d'une mission en cas de contrôle de l'autorité

  • Déterminer les paramètres permettant de définir la taille de la zone d'exclusion des tiers
  • Connaître les obligations de marquage au sol

  • Connaître les dérogations et autorisations spécifiques pouvant être obtenues dans les cas non envisagés par la réglementation

  • Définir l'objectif du Manuel d'Activités Particulières - MAP

  • Identifier les différents types d'utilisation : Aéromodélisme / Expérimentation / Activités particulières

  • En fonction des scénarios existants, connaître les limitations en terme d'espaces associés et d'aéronefs télépilotés utilisés

  • Connaître le cursus de formation que le télépilote doit suivre pour effectuer des activités particulières dans les scénarios S1, S2, S3 d'une part et dans le scénario S4 d'autre part

  • Connaître l'étendue du territoire sur lequel s'appliquent les dispositions réglementaires de l'arrêté aéronef

  • Savoir que le télépilote ne peut pas faire évoluer un aéronef télépiloté s'il est à bord d'un autre véhicule en déplacement à moins d'avoir une autorisation des autorités
  • Savoir que le vol autonome peut se faire uniquement avec un aérostat captif

  • Être conscient que des équipements peuvent être obligatoires dans le cadre de certains scénarios

  • Connaître les dérogations possibles à l'arrêté « utilisation de l'espace aérien »

  • Connaître l'existence de limites différentes applicables dans le cadre de l'aéromodélisme et leur valeurs

  • Connaître les types de vol pour lesquels une notification/déclaration en préfecture est requise

  • Savoir que, sauf autorisation des services compétents, les opérations ne peuvent pas se faire en zone dangereuse, réglementée ou interdite

  • Connaître les conditions pour opérer en EA de classe G ou en CTR ainsi que les nécessités de mise en place des protocoles avec les services de la navigation aérienne pour lever certaines de ces restrictions

  • Connaître l'existence de contraintes de hauteur
    1. relatives aux vols des aéronefs télépilotés à proximité d'infrastructures destinées à l'atterrissage ou au décollage d'aéronefs habités et
    2. dépendantes du type de vol : en vue/hors vue

  • Savoir extraire les coordonnées géographiques d'un point donné sur une carte

  • Savoir définir le terme latitude

  • Savoir définir le terme longitude

  • Savoir définir ce qu'est l'heure légale

  • Savoir définir ce qu'est le temps civil local

  • Savoir définir le lever du soleil, le coucher du soleil, le crépuscule

  • Savoir définir ce qu'est le temps universel coordonné

  • Connaître la relation entre le nord vrai et le nord magnétique

  • Savoir définir la déviation du compas

  • Savoir définir le nord vrai, le nord magnétique, la déclinaison

  • Connaître les différentes unités utilisées en navigation pour les distances et les hauteurs

  • Savoir convertir les différentes unités utilisées en navigation pour les distances et les hauteurs

  • Savoir différencier l'espace public de l'espace privé

  • Connaître les notions de base concernant le champ magnétique terrestre et le pôle magnétique

  • Connaître les termes suivants : évolution en vue, évolution à proximité d'une infrastructure destinée à l'atterrissage ou au décollage, évolution en agglomération, protocole

  • Savoir interpréter les signes conventionnels utilisés sur les cartes

  • Reconnaître l'échelle et le relief sur une carte topographique

  • Savoir mesurer la route et la distance entre deux points donnés

  • Savoir reporter, sur une carte, une position exprimée sous la forme de coordonnées géographiques

  • Savoir que l'utilisation d'un aéronef télépiloté peut potentiellement porter atteinte à la vie privée d'autrui et en connaître les conséquences

  • Savoir définir le terme route

  • Savoir définir les termes cap magnétique et cap vrai

  • Savoir définir le terme vitesse sol et identifier un instrument pouvant la donner

  • Savoir apprécier l'impact du vent sur la trajectoire de l'aéronef télépiloté

  • Savoir anticiper une dérive et orienter l'aéronef télépiloté en conséquence

  • Connaître les sanctions encourues en cas d'atteinte au respect de la vie privée d'autrui

  • Analyser les conséquences du vent sur la conduite du vol

  • Référence au Code des transports, article L6232-4 et L6221-3

  • Référence au Code des transports, article L6232-4 et L6221-3

  • Responsabilité civile

  • Connaître les services rendus par les organismes de contrôle de la circulation aérienne

  • Connaître les détails du service d'information de vol rendu par l'agent AFIS

  • Savoir mesurer la route et la distance entre deux points donnés

  • Nommer et savoir interpréter la documentation aéronautique permettant de connaître les caractéristiques d'un terrain / aérodrome

  • Savoir lire les cartes

  • Connaissances relatives à la procédure Airprox