Quand et comment mettre à jour votre MANEX ?

Quand et comment mettre à jour votre MANEX ?

L’exploitant drone doit rédiger un manuel d’exploitation (MANEX) décrivant les modalités de mise en
œuvre de ses obligations réglementaires. Il doit être rédigé et mis à jour régulièrement de façon à refléter les spécificités de l’exploitant.

On compare souvent le MANEX aux statuts d’une société ou au règlement intérieur d’une association.

Pour les mises à jour il faut tenir compte :

  • Des évolutions de la réglementation :
    • Dans ce cas, l’exploitant dispose d’un délai d’un mois après l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation pour mettre à jour son MANEX. Dans l’intervalle, les nouvelles dispositions règlementaires s’appliquent dès leur entrée en vigueur.
  • De toutes modifications de l’activité ayant une incidence sur le manuel :
    • nouveau drone, pilote, procédure en interne, etc.

Lorsqu’une modification doit être apportée au MANEX, deux cas sont possibles :

  • Soit la modification est mineure et ne concerne que quelques pages du MANEX :
    • Un amendement au MANEX sera alors réalisé.
    • Seules les pages affectées par une modification seront à amender (le cartouche de ces pages et uniquement de ces pages devra faire apparaître le nouveau numéro d’amendement et la date de la modification).
    • Toutes les autres pages du MANEX ne subiront aucune modification (que ce soit dans le contenu ou au niveau du cartouche).
    • La page 2 du MANEX servant de récapitulatif des différents amendements. On y mentionne, la ou les pages modifiées, le n° de l’amendement, la date et la raison de cet amendement.
  • Soit la modification est majeure et concerne une grande partie des pages du MANEX :
    • Dans ce cas, une nouvelle édition du MANEX sera mise en place.
    • Le cartouche de toutes les pages du MANEX sera alors modifié avec le numéro et la date de la nouvelle édition.

Il faut voir votre MANEX comme un logiciel qui se met à jour.

Quand un logiciel sort, il est nativement au format 1.0 (Édition 1 / Amendement 0) , puis si des petites mise à jour sont faites, il passe en 1.1, puis 1.2 etc.

Dès qu’une grosse mise à jour est faite alors on passe à l’édition suivante, soit 2.0 (Édition 2 / Amendement 0).

Les amendements sont des modifications mineures au sein d’une édition. La page 2 du MANEX et la numérotation des amendements sont remises à jour à chaque nouvelle édition.

Quoi qu’il en soit, il est nécessaire d’archiver le MANEX dans toutes les versions et d’être en mesure de les mettre à disposition des autorités en cas de contrôle.

Le MANEX peut sans problème être présenté au format dématérialisé et par conséquent il n’est pas nécessaire de l’imprimer.

Chez Drony, quelle est notre procédure de mise à jour de MANEX ?

Nous utilisons un fichier Google docs éditable (ou Word, ou autre éditeur de texte) qui nous sert de base de travail à jour (avec des copies de sécurité) et avant chaque modification de ce format éditable, nous nous assurons d’en avoir une version pdf non modifiable, que nous classons dans un dossier pour archive.

Une fois les modifications faites et le format word sauvegardé, nous générons une version PDF que pouvons facilement présenter/envoyer en cas de contrôle et que nous mettons à disposition de toutes les personnes liées à l’exploitation.

MANEX, au format de la réglementation européenne

Un canevas-type de MANEX, au format de la réglementation européenne, sera prochainement mis en ligne, en langue française.
Dans l’attente, la version anglaise est disponible en AMC1UAS.SPEC.030(3)(e) au règlement européen.

L’exploitant d’UAS devra avoir adopté ce modèle de MANEX au plus tard lors de sa déclaration selon l’un des scénarios standards européens STS01 et STS 02 à compter du 1er janvier 2024.

Il est donc tout à fait possible de continuer d‘exercer sur la base du modèle allégé de MANEX (hérité de l’ancien format MAP) pour une utilisation exclusive selon les scénarios standard nationaux jusqu’à fin 2023.

Vous n’avez pas encore de MANEX ?

Jérôme THIERRY

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